Thème : télévisions locales

Sous-thèmes : Antenne Centre (20), Canal C (23), Canal Zoom (24), MAtélé (17), No Télé (14), notélé (12), RTC Télé-Liège (31), Télé Bruxelles (33), Télé Mons-Borinage (24), Télésambre (21), Télévesdre (25), TV Com (26), TV Lux (21), Vidéoscope (3), vidéotexte (4)

Eléments 121 à 150 sur 253.

[Document] Télé Bruxelles - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008

24 septembre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] TV Com - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008

24 septembre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] TV Lux - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008

24 septembre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Télévesdre - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008

24 septembre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Télésambre - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008

24 septembre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Télé Mons-Borinage - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008

24 septembre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Canal C - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008

24 septembre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Antenne Centre - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008

24 septembre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] MAtélé - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008

24 septembre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Canal Zoom - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008

24 septembre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] RTC Télé-Liège - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008

24 septembre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] notélé - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008

24 septembre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] RTC Télé-Liège : décision suite au contrôle annuel
 A l'issue du contrôle de la réalisation des obligations de RTC Télé-Liège pour l'exercice 2007, le ...
[Document] Décision suite au contrôle de la réalisation des obligations de RTC Télé-Liège pour l'exercice 2007

27 août 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Télé Bruxelles : décision suite au contrôle annuel 2007
Le CSA a condamné Télé Bruxelles à diffuser un communiqué pour manquement aux règles en matière ...
[Document] Décision suite au contrôle de la réalisation des obligations de Télé Bruxelles pour l'exercice 2007

03 avril 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Avis sur la composition du conseil d'administration de quatre télévisions locales
Le décret du 27 février 2003 sur la radiodiffusion prévoit que le CSA rende, chaque année, un avis sur la ...
[Document] Antenne Centre - Contrôle de la réalisation de son obligation en matière de composition de son conseil d'administration

27 février 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Canal Zoom - Contrôle de la réalisation de son obligation en matière de composition de son conseil d'administration

05 février 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] RTC Télé-Liège - Contrôle de la réalisation de son obligation en matière de composition de son conseil d'administration

05 février 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] TV COM - contrôle de la réalisation de son obligation en matière de composition de son conseil d'administration

15 janvier 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Télévisions locales : évaluation de leur mode de subvention de fonctionnement
  Le CSA a remis un avis sur le nouveau mode de subvention de fonctionnement des télévisions locales, défini dans ...
22 octobre 2008 Thèmes : télévisions locales
[Document] Avis n°38/2008 - Evaluation du mode de subvention des télévisions locales instauré par l'arrêté du 15 septembre 2006

16 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Contrôle 2007 des télévisions locales
Le CSA a pour mission, comme le prévoit le décret du 27 février 2003 sur la radiodiffusion, de rendre un avis sur la ...
08 octobre 2008 Thèmes : contrôle annuel, télévisions locales
[Document] Contrôle de la réalisation des obligations de MAtélé pour l'exercice 2007

02 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Contrôle de la réalisation des obligations de TV Com pour l'exercice 2007

02 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Contrôle de la réalisation des obligations de notélé pour l'exercice 2007

02 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Contrôle de la réalisation des obligations de Télé Bruxelles pour l'exercice 2007

02 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Contrôle de la réalisation des obligations de RTC Télé Liège pour l'exercice 2007

02 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis