Thème : IBPT

Eléments 1 à 17 sur 17.

[Document] Saisine de la CRC : Projet de décision IBPT Marché radiodiffusion TV

05 mai 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Saisine de la CRC : Projet de décision IBPT M4&5

05 mai 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Mise en oeuvre du plan de fréquences : principes de base
 Les autorisations délivrées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) aux radios privées le 17 juin ...
24 juillet 2008 Thèmes : plan de fréquences, radio, CSA, IBPT
[Brève] Accord de coopération en matière de réseaux de communications
Le Moniteur publie ce 19 septembre le décret d’assentiment de la Communauté française à l’accord de ...
19 septembre 2007 Thèmes : opérateurs, réseaux, coopération, IBPT
[Document] Accord de coopération en matière de réseaux de communications

17 novembre 2006 - Classé sous Textes réglementaires > Autres

[Document] Arrêt 163/2006 de la Cour d'arbitrage

08 novembre 2006 - Classé sous Textes réglementaires > Autres

[Document] Recommandation relative à la coopération en matière d'infrastructure commune de transmission électronique

22 mars 2006 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Recommandations

[Document] Avis relatif à la méthodologie de traitement des brouillages préjudiciables par l'IBPT

20 décembre 2005 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'avis

[Document] Arrêt 128/2005 de la Cour d'arbitrage

13 juillet 2005 - Classé sous Textes réglementaires > Autres

[Document] Projet d’arrêté royal réglementant la radiodiffusion sonore en FM

05 juillet 2005 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'avis

[Document] Arrêt 155/2004 de la Cour d'arbitrage

22 septembre 2004 - Classé sous Textes réglementaires > Autres

[Document] Arrêt 132/2004 de la Cour d'arbitrage

14 juillet 2004 - Classé sous Textes réglementaires > Autres

[Document] Projet d'arrêté royal réglementant la radiodiffusion sonore en FM

13 novembre 2002 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'avis

[Document] Projet d’arrêté royal réglementant la radiodiffusion sonore en FM

11 octobre 2000 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'avis

[Document] Projet d'arrêté royal réglementant la radiodiffusion sonore en FM

09 février 2000 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'avis