Thème : BTV

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Eléments 1 à 30 sur 50.

[Document] BTV : avis relatif au conrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2012

11 juillet 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Contrôle annuel des télévisions privées pour l'exercice 2011
Le CSA est entre autres chargé de rendre, un fois par an, un avis sur le respect, par les éditeurs de télévisions ...
[Document] BTV (AB3, AB4, AB Shopping) : contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2011

12 juillet 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] BTV : décision finale suite au contrôle annuel 2009

20 octobre 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Contrôle annuel des télévisions privées : décisions finales relatives à BTV (AB3 et AB4) et MTV Networks Wallonia
  A l'issue du contrôle des obligations des télévisions privées pour l'exercice 2009, le CSA avait ...
[Document] Contrôle annuel 2009 : décision finale relative à BTV (AB3 et AB4)

23 septembre 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] AB5 (Videoclick) : caducité d’autorisation
  Le CSA a pris acte de la cessation du service de radiodiffusion télévisuelle AB5 (Vidoeclick)  édité par ...
10 août 2010 Thèmes : BTV, AB5, Videoclick, caducité
[Document] AB4 - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'année 2009

15 juillet 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] AB5 (Videoclick) - caducité d'autorisation

15 juillet 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Videoclick - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2009

15 juillet 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] AB3 - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'année 2009

15 juillet 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Télévisions privées : déclaration de AB Shopping (BTV)
Le CSA a acté la déclaration de BTV de diffuser un nouveau service télévisuel AB Shopping. Ce nouveau service porte ...
[Document] Déclaration de AB Shopping (BTV)

11 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Call TV : le CSA condamne BTV
Le CSA a condamné BTV a une amende de 100.000 €, parce qu'il a constaté que l'éditeur a diffusé sur AB4 ...
30 septembre 2009 Thèmes : BTV, AB4, call tv
[Brève] BTV - Décision suite au contrôle annuel 2008
 Lors du contrôle annuel pour l'exercice 2008, le CSA avait relevé certains manquements aux obligations ...
30 septembre 2009 Thèmes : BTV, AB4, AB3, Videoclick, contrôle annuel
[Document] Call TV : décision relative à AB4 (BTV)

24 septembre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] BTV - Décision suite au contrôle annuel 2008

24 septembre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] BTV - Décision suite au contrôle annuel 2007

24 septembre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Contrôle annuel des télévisions privées
  Le CSA a rendu ses avis sur le respect, par deux éditeurs privés de télévision, de leurs obligations pour ...
[Document] AB3 - Avis relatif au contrôle de ses obligations pour l'exercice 2008

16 juillet 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] AB4 - Avis relatif au contrôle de ses obligations pour l'exercice 2008

16 juillet 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Videoclick - Avis relatif au contrôle de ses obligations pour l'exercice 2008

16 juillet 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Le CSA a rendu deux décisions à l'encontre de BTV
 1. Contrôle annuel   Lors du contrôle annuel 2007, le CSA avait relevé certains manquements aux obligations ...
16 juin 2009 Thèmes : BTV, contrôle annuel
[Document] Décision relative à BTV (contribution à la production audiovisuelle)

11 juin 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Décision relative à BTV (contrôle annuel 2007)

11 juin 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Avis sur le projet de convention entre BTV et le gouvernement de la Communauté française relative à la coproduction et au préachat d’œuvres audiovisuelles
  Le CSA a rendu un avis sur un projet de convention entre la S.A. BTV et le Gouvernement de la Communauté relative à la ...
08 juin 2009 Thèmes : convention, BTV
[Document] BTV - Projet de convention relative à la à la coproduction et au préachat d’œuvres audiovisuelles

04 juin 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Protection des mineurs : le CSA a condamné AB3
 Un téléspectateur s'était plaint auprès du CSA de l'heure de programmation (13h20) sur AB3 du film ...
13 novembre 2008 Thèmes : BTV, AB3, protection des mineurs, signalétique
[Brève] « Call TV » : le CSA a condamné BTV et TVi
  Le CSA a constaté que AB4 (éditée par BTV) et les chaînes RTL-TVi, Club RTL, et Plug TV (éditées ...
13 novembre 2008 Thèmes : call tv, télé-achat, TVi, RTL-TVi, Plug TV, Club RTL, AB4, BTV
[Document] Call TV : décision relative à BTV (AB4)

23 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions