Thème : Communauté française

Sous-thèmes : convention (26), coopération (13), éducation aux médias (9), Parlement (2), patrimoine (1)

Eléments 1 à 15 sur 15.

[Brève] Avis sur trois conventions de contribution à la production d'œuvres audiovisuelles
 A la demande du Gouvernement, et comme le prévoit le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels ...
[Document] SiA : Avis sur un projet de convention relative à la coproduction et au préachat d’œuvres audiovisuelles

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Belgacom Mobile : Avis sur un projet de convention relative à la à la coproduction et au préachat d’œuvres audiovisuelles

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Belgacom : Avis sur un projet de convention relative à la à la coproduction et au préachat d’œuvres audiovisuelles

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Avis sur un projet de convention entre la Communauté française et EXQI
  A la demande du Gouvernement, et comme le prévoit le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels ...
[Document] Avis sur un projet de convention entre la Communauté française et EXQI

21 janvier 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Avis relatif à l'avant-projet de décret "emploi" dans les secteurs socioculturels

10 juin 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'avis

[Document] Be TV - Projet de convention relativre à la coproduction et au préachat d'oeuvres audiovisuelles

08 mai 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] SiA - Projet de convention relatif à la coproduction et au préachat d'oeuvres audiovisuelles

08 mai 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Belgacom - Projet de convention relatif à la coproduction et du préachat d'œuvres audiovisuelles

08 mai 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Contrat de gestion RTBF 2007-2011

13 octobre 2006 - Classé sous Textes réglementaires > Conventions

[Document] Projet de contrat de gestion entre la Communauté française et la RTBF - Avis du CSA

20 septembre 2006 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Débat sur le contrat de gestion de la RTBF au Parlement de la Communauté française - Intervention d'Evelyne Lentzen

31 janvier 2006 - Classé sous Articles, exposés et contributions

[Document] Projet de convention entre la Communauté française de Belgique et la S.A. MCM Belgique relatif à la coproduction et au pré-achat d’oeuvres audiovisuelles

30 juin 2004 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis