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Thème : Communauté française

Sous-thèmes : convention (26), coopération (13), éducation aux médias (9), Parlement (2), patrimoine (1)

Eléments 1 à 15 sur 15.

[Brève] Avis sur trois conventions de contribution à la production d'œuvres audiovisuelles
 A la demande du Gouvernement, et comme le prévoit le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels ...
29 mars 2010 Thèmes : oeuvres audiovisuelles, SiA (Skynet iMotion Activities), Proximus, Belgacom Mobile, convention, Communauté française
[Document] SiA : Avis sur un projet de convention relative à la coproduction et au préachat d’œuvres audiovisuelles

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Belgacom Mobile : Avis sur un projet de convention relative à la à la coproduction et au préachat d’œuvres audiovisuelles

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Belgacom : Avis sur un projet de convention relative à la à la coproduction et au préachat d’œuvres audiovisuelles

25 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Avis relatif au projet d’arrêté du Gouvernement portant exécution des art. 23 et 24 du décret du 24 octobre 2008 déterminant les conditions de subventionnement de l’emploi dans les secteurs socioculturels de la Communauté française

17 février 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'avis

[Brève] Avis sur un projet de convention entre la Communauté française et EXQI
  A la demande du Gouvernement, et comme le prévoit le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels ...
27 janvier 2010 Thèmes : CSA, Communauté française, télévisions privées, EXQI
[Document] Avis sur un projet de convention entre la Communauté française et EXQI

21 janvier 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Avis relatif à l'avant-projet de décret "emploi" dans les secteurs socioculturels

10 juin 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'avis

[Document] Be TV - Projet de convention relativre à la coproduction et au préachat d'oeuvres audiovisuelles

08 mai 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] SiA - Projet de convention relatif à la coproduction et au préachat d'oeuvres audiovisuelles

08 mai 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Belgacom - Projet de convention relatif à la coproduction et du préachat d'œuvres audiovisuelles

08 mai 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Contrat de gestion RTBF 2007-2011

13 octobre 2006 - Classé sous Textes réglementaires > Conventions

[Document] Projet de contrat de gestion entre la Communauté française et la RTBF - Avis du CSA

20 septembre 2006 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Débat sur le contrat de gestion de la RTBF au Parlement de la Communauté française - Intervention d'Evelyne Lentzen

31 janvier 2006 - Classé sous Articles, exposés et contributions

[Document] Projet de convention entre la Communauté française de Belgique et la S.A. MCM Belgique relatif à la coproduction et au pré-achat d’oeuvres audiovisuelles

30 juin 2004 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis