Thème : consultation publique

Eléments 31 à 38 sur 38.

[Brève] Résultats de la consultation publique sur le lancement de services audiovisuels numériques par voie hertzienne et le suivi du Plan stratégique de transition numérique
 Le CSA publie les résultats de la consultation publique qu'il a lancée conjointement avec le Ministère de la ...
06 juillet 2009 Thèmes : consultation publique, numérique, PSTN, transition, CSA
[Brève] Consultation publique numérique : complément d'information
Le CSA a publié, en complément de la consultation publique sur le lancement de services audiovisuels numériques par voie ...
[Consultation publique] Synthèse des conclusions de la consultation publique sur le lancement de services audiovisuels numériques par voie hertzienne et le suivi du plan de stratégique de transition numérique de la Communauté française
Le CSA publie la synthèse des conclusions de la consultation publique sur le lancement de services audiovisuels numériques  par ...
Consultation ouverte du 07 avril 2009 au 31 mai 2009. Thèmes : consultation publique, PSTN
[Brève] Appel à consultation publique sur le lancement de services audiovisuels numériques par voie hertzienne et le suivi du PSTN
Le CSA et le Ministère de la Communauté française (SGAM) ouvrent conjointement une consultation publique ...
07 avril 2009 Thèmes : CSA, consultation publique, numérique, transition
[Consultation publique] Consultation publique sur le lancement de services audiovisuels numériques par voie hertzienne et le suivi du Plan stratégique de transition numérique
Avant proposLe Ministère de la Communauté française (SGAM) et le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) ouvrent ...
Consultation ouverte du 07 avril 2009 au 31 mai 2009. Thèmes : dividende, consultation publique, transition, numérique
[Brève] Résultats de la consultation publique relative aux marchés "broadband" et "broadcast" en Belgique
  Le CSA publie les résultats de la consultation publique qu'il a lancée conjointement avec les régulateurs des ...
28 janvier 2009 Thèmes : consultation publique
[Consultation publique] Résultats de la consultation publique relative aux marchés "broadband" et "broadcast" en Belgique
  Le CSA publie les résultats de la consultation publique qu'il a lancée conjointement avec les régulateurs des ...
Consultation ouverte du 15 septembre 2008 au 14 novembre 2008. Thèmes : consultation publique
[Consultation publique] Consultation publique relative aux marchés "broadband" et "broadcast" en Belgique
 Le CSA a lancé, conjointement avec les régulateurs des Communautés flamande (VRM - Vlaamse regulator voor de media) et ...
Consultation ouverte du 15 septembre 2008 au 14 novembre 2008. Thèmes : consultation publique