Thème : autorisation

Sous-thèmes : absorption d'autorisation (20), caducité (27), fusion (16), retrait d'autorisation (29)

Eléments 301 à 330 sur 430.

[Document] Top 2006 - caducité d'une autorisation

14 novembre 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Autorisation Okay TV
Le CSA autorise la S.A. Okay Media, dont le siège social est établi rue des Colonies, 11 à 1000 Bruxelles, à ...
31 août 2007 Thèmes : autorisation, télévisions, Okay TV
[Document] Okay TV - autorisation

31 août 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Autorisation de Master Jazz Music
Le CSA a autorisé la SPRL MJM Diffusion à éditer le service de radiodiffusion sonore Master Jazz Music. Cette autorisation ...
29 juin 2007 Thèmes : Master Jazz Music, autorisation
[Document] Master Jazz Music - autorisation (autre que FM)

27 juin 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Autorisation de Radio Judaïca
Le CSA autorise l'asbl Cercle Ben Gourion à éditer le service de radiodiffusion sonore Radio Judaïca. Cette autorisation ...
26 avril 2007 Thèmes : autorisation, Radio Judaïca
[Document] Radio Judaïca - autorisation (autre que FM)

26 avril 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] TVi - Le Conseil d'État rejette la demande de suspension d'une décision du CSA
Par un arrêt du 16 mars dernier, le Conseil d’Etat a rejeté la demande de suspension introduite par la S.A. TVi et la ...
[Document] BXL - autorisation (autre que FM) - caducité

21 mars 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Recommandation relative au changement de statut ou de format des éditeurs de services
Pendant le temps de leur autorisation, la situation des éditeurs de services peut changer (modifications liées notamment aux ...
19 mars 2007 Thèmes : autorisation, éditeurs
[Document] Recommandation relative au changement de statut ou de format des éditeurs de services

14 mars 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Recommandations

[Brève] Autorisation de Radio Si et de Radio Pasa
Le CSA a autorisé la SPRL Pasa à éditer le service de radiodiffusion sonore Radio Pasa et l'ASBL Radio Si à ...
20 février 2007 Thèmes : autorisation, Radio Si, Radio Pasa
[Document] Radio Pasa - autorisation (autre que FM)

14 février 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Radio Si - autorisation (autre que FM)

14 février 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Autorisation de la webradio Tuner Top 2006
Le CSA a délivré une autorisation à l'ASBL Tuner Factory pour la diffusion du service de radiodiffusion en ligne ...
19 janvier 2007 Thèmes : Tuner Factory, autorisation
[Document] Top 2006 - autorisation (autre que FM)

10 janvier 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Procédure de demande d'autorisation : radios indépendantes

09 janvier 2007 - Non classé

[Document] Procédure de déclaration préalable : radios sur le câble ou par satellite

09 janvier 2007 - Classé sous Autorisations & déclarations > Editeurs de services > Radio

[Document] Procédure de demande d'autorisation : radios provisoires

09 janvier 2007 - Classé sous Autorisations & déclarations > Editeurs de services > Radio

[Document] Procédure de demande d'autorisation : radios en réseau

01 janvier 2007 - Classé sous Autorisations & déclarations > Editeurs de services > Radio

[Document] 48 FM - autorisation (autre que FM)

13 décembre 2006 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] RTBF - diffusion sans autorisation

29 novembre 2006 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] RTL-TVi et Club RTL - diffusion sans autorisation

29 novembre 2006 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio Campus - autorisation (autre que FM)

22 novembre 2006 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Radio Chevauchoir - autorisation (autre que FM)

08 novembre 2006 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Radio Chrétienne Francophone Bruxelles - Autorisation (autre que FM)

08 novembre 2006 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] SiA - Preview - autorisation

29 mars 2006 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Net FM - diffusion sans autorisation

01 mars 2006 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio Contact Plus - autorisation (autre que FM)

18 janvier 2006 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Radio Contact Inter - autorisation (autre que FM)

18 janvier 2006 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations