Thème : autorisation

Sous-thèmes : absorption d'autorisation (20), caducité (27), fusion (16), retrait d'autorisation (26)

Eléments 121 à 150 sur 426.

[Document] Décision du 11 juillet concernant Fréquence Eghezée

11 juillet 2019 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Décision du 11 juillet concernant Radio J600

11 juillet 2019 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Décision du 11 juillet concernant Passion FM

11 juillet 2019 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Décision du 11 juillet concernant Radio Quartz

11 juillet 2019 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Décision du 11 juillet concernant Néo Radio

11 juillet 2019 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Décision du 11 juillet concernant Gold FM

11 juillet 2019 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Décision du 11 juillet concernant Génération

11 juillet 2019 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Décision du 11 juillet concernant Emotion

11 juillet 2019 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Décision du 11 juillet concernant Radio 4910

11 juillet 2019 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Décision du 11 juillet concernant Centre FM - CFM

11 juillet 2019 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Décision du 11 juillet concernant ROA

11 juillet 2019 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Editeurs de services télévisuels sur nouvelles plateformes et services à la demande

16 août 2018 - Classé sous Autorisations & déclarations > Registres

[Brève] Le Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles prolonge les autorisations des radios en réseau et des radios indépendantes
    Le Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a approuvé la proposition de décret modifiant ...
06 juillet 2017 Thèmes : autorisation, plan de fréquences
[Document] Assignation d'une radiofréquence provisoire: Rallye de Spa

16 février 2017 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Attribution d'une fréquence provisoire: Syndicat d’initiative d’Ham-sur-Heure ASBL

09 décembre 2016 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Attribution fréquence provisoire Rallye des cretes

18 novembre 2016 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Attribution fréquence provisoire Rallye du Condroz

27 octobre 2016 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Editeurs de services sonores sur nouvelles plateformes

08 septembre 2016 - Classé sous Autorisations & déclarations > Registres

[Document] Assignation d’une radiofréquence à titre provisoire pour la Foire de Libramont

14 juillet 2016 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Attribution d'une fréquence provisoire pour la couverture du festival Esperanzah!

14 juillet 2016 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Editeurs de services télévisuels linéaires (TV privées)

09 juin 2016 - Classé sous Autorisations & déclarations > Registres

[Document] Attribution d'une fréquence provisoire à l’ASBL Diffusion (Max FM) à Ath - Ducasse

26 mai 2016 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Attribution d'une fréquence provisoire à l’ASBL Diffusion (Max FM) à Ath

17 mars 2016 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Attribution d'une fréquence provisoire à Ath
Le Collège d'autorisation et de contrôle du CSA a décidé d'autoriser l'ASBL Diffusion éditrice du ...
17 mars 2016 Thèmes : autorisation, Max FM, radios provisoires