Thème : autorisation

Sous-thèmes : absorption d'autorisation (20), caducité (27), fusion (16), retrait d'autorisation (29)

Eléments 151 à 180 sur 428.

[Document] Attribution d'une fréquence provisoire à l’ASBL Diffusion (Max FM) à Ath

17 mars 2016 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Attribution d'une fréquence provisoire à Ath
Le Collège d'autorisation et de contrôle du CSA a décidé d'autoriser l'ASBL Diffusion éditrice du ...
17 mars 2016 Thèmes : autorisation, Max FM, radios provisoires
[Brève] Attribution de trois fréquences provisoires - "Legend Boucles" par 7FM
Le Collège d'autorisation et de contrôle du CSA a décidé d'autoriser l'ASBL Beho FM éditrice du ...
05 février 2016 Thèmes : autorisation, radios provisoires
[Document] Attribution de trois fréquences provisoires à Beho FM ASBL (Legend Boucles)

28 janvier 2016 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Attribution d'une fréquence provisoire à la SPRL-S AMW Holding à Liège

04 décembre 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Attribution d'une fréquence provisoire à Liège
Ce 1er décembre, le Collège d'autorisation et de contrôle a décidé d'autoriser la SPRL-S AMW Holding ...
01 décembre 2015 Thèmes : autorisation, radios provisoires
[Document] Attribution d'une fréquence provisoire au Syndicat d'initiative d'Ham-sur-Heure (Radio Bourquis)

26 novembre 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Attribution d'une fréquence provisoire à TWICE Entertainment SPRL (Parade de Noël Bel RTL)

26 novembre 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Attribution de deux fréquences à titre provisoire
Le Collège d'autorisation et de contrôle a décidé d'autoriser ce 26 novembre 2015 Twice Entertainement SPRL et ...
26 novembre 2015 Thèmes : autorisation
[Brève] Attribution de quatre radiofréquences à titre provisoire
Le CSA autorise : - la SA De Chinezen à faire usage, entre le 24 juin et le 26 juin 2015 inclus, de la fréquence 97.4 MHz ...
15 juin 2015 Thèmes : autorisation, radios provisoires
[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire à l’ASBL Braine Auto Club

11 juin 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire à la Société du Cheval de Trait Ardennais

11 juin 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire à la SA De Chinezen

11 juin 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire à l'ASBL Z

11 juin 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Attribution d'une radiofréquence à titre provisoire à l'ASBL Diffusion
Le CSA autorise l'ASBL Diffusion à faire usage de la fréquence 88 MHz pour les périodes suivantes: - du 21 au 23 mars ...
24 mars 2015 Thèmes : autorisation, radios provisoires
[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire à l'ASBL Diffusion (mars 2015)

19 mars 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire à l'ASBL Diffusion (août-septembre 2015)

19 mars 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Attribution d'une radiofréquence à titre provisoire à l'ASBL Move
Le CSA a autorisé l'ASBL Move à faire usage, entre le 1er mars et le 31 mai 2015 inclus, de la fréquence 98.1 MHz ...
18 février 2015 Thèmes : autorisation, radios provisoires
[Document] Attribution de radiofréquence à titre provisoire à l'ASBL Move

12 février 2015 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Attribution de deux radiofréquences à titre provisoire
Le CSA autorise d'une part la SPRL TWICE Entertainment à faire usage de la fréquence 97.2 MHz. Cette fréquence est ...
03 décembre 2014 Thèmes : radios provisoires, autorisation
[Brève] Recommandation relative à la modification des caractéristiques des radios FM
Au cours de la vie d'une radio, il est possible qu’un certain nombre des éléments fournis dans le dossier de candidature ...
03 décembre 2014 Thèmes : autorisation, éditeurs
[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire au Syndicat d’initiative d’Ham-sur-Heure ASBL

27 novembre 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire à la SPRL TWICE Entertainment

27 novembre 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Recommandation relative à la modification des caractéristiques des radios FM

20 novembre 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Recommandations

[Brève] Attribution d'une radiofréquence à titre provisoire à la Défense
Le CSA a autorisé la Défense à faire usage, entre le 20 et le 24 octobre 2014 inclus, de la fréquence 93.6 MHz ...
14 octobre 2014 Thèmes : radios provisoires, autorisation
[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire à la Défense

02 octobre 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire à l'ASBL Diffusion

03 juillet 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Attribution d'une radiofréquence à titre provisoire à l'ASBL Diffusion
  Le CSA a autorisé l’ASBL Diffusion à faire usage, entre le 10 août et le 10 septembre 2014 inclus, de la ...
03 juillet 2014 Thèmes : radios provisoires, autorisation
[Document] Turkuaz FM (JUPILLE-SUR-MEUSE 107.8) : décision d'autorisation

12 juin 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Turkuaz FM (JUPILLE-SUR-MEUSE 107.8) : décision d'autorisation

12 juin 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions