Thème : autorisation

Sous-thèmes : absorption d'autorisation (20), caducité (27), fusion (16), retrait d'autorisation (29)

Eléments 181 à 210 sur 428.

[Document] Assignation de radiofréquence à titre provisoire à la Défense

22 mai 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Déclaration du service télévisuel non linéaire "Dramapassion", de l’éditeur SPRL Vlexhan Distribution

27 mars 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale TV Com

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale Notélé

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale Télé Bruxelles

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale MAtélé

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale Canal Zoom

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale Canal C

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale Antenne Centre

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale TV Lux

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale Télésambre

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale RTC Télé Liège

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale Télévesdre

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale Télévision Mons-Borinage

20 mars 2014 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Renouvellement des autorisations des télévisions locales

07 novembre 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Superbiker : attribution d'une radiofréquence à titre provisoire

10 octobre 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Esperanzah : attribution d'une radiofréquence à titre provisoire

11 juillet 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] ASBL Braine Auto Club : attribution d'une radiofréquence à titre provisoire

30 mai 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Société du Cheval de Trait Ardennais : attribution d'une radiofréquence à titre provisoire

30 mai 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] ASBL Tavigny Solidarité : attribution d'une radiofréquence à titre provisoire

30 mai 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] EuroBrussels Radio (Bruxelles 104.3) : décision d'autorisation

31 janvier 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Autorisations accordées à des radios provisoires
Le CSA autorise : le Syndicat d’initiative d’Ham-sur-Heure asbl, dont le siège social est établi Chemin ...
27 novembre 2012 Thèmes : radios provisoires, autorisation
[Document] RMS SA : attribution d'une radiofréquence à titre provisoire

22 novembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] SPRL TWICE Entertainment : attribution d'une radiofréquence à titre provisoire (Huy 91.9 MHz)

22 novembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] SPRL TWICE Entertainment : attribution d'une radiofréquence à titre provisoire (99.4 MHz à Mouscron)

22 novembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Syndicat d’initiative d’Ham-sur-Heure asbl : attribution d'une radiofréquence à titre provisoire

22 novembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] asbl R.U.M.E.S.M. : attribution d'une fréquences à titre provisoire

11 octobre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Théâtre de la Place : attribution d'une radiofréquence à titre provisoire

20 septembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Décision relative à 7FM

12 juillet 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Canal Inter : autorisation

14 juillet 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations