Thème : autorisation

Sous-thèmes : absorption d'autorisation (20), caducité (27), fusion (16), retrait d'autorisation (26)

Eléments 241 à 270 sur 426.

[Document] Les amis d'Esperanzah : assignation d'une radiofréquence à titre provisoire

02 juillet 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Jeunesses Scientifiques de Belgique : assignation d'une radiofréquence à titre provisoire

02 juillet 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Le CSA a adopté une recommandation relative à la dénomination des services diffusés par voie hertzienne terrestre
  Pendant le temps de leur autorisation, la situation des éditeurs de services peut changer (modifications liées notamment aux ...
19 juin 2009 Thèmes : radio, autorisation
[Document] Recommandation relative à la dénomination des services diffusés par voie hertzienne terrestre

11 juin 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Recommandations

[Document] ASBL Tavigny Solidarité : assignation d'une fréquence à titre provisoire

11 juin 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Procédure de déclaration des éditeurs de services télévisuels

10 juin 2009 - Classé sous Autorisations & déclarations > Editeurs de services > Télévision

[Document] Autorisation de Belgacom Première

09 mars 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Le CSA autorise 3 nouveaux services de radiodiffusion télévisuelle
 Le CSA a autorisé la S.A. Skynet iMotion Activities à diffuser trois nouveaux services : Belgacom family, Belgacom ...
[Document] Autorisation de Belgacom family (SiA)

05 février 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Autorisation de Belgacom adrénaline (SiA)

05 février 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] NoelFM - assignation d'une radiofréquence à titre provisoire

04 décembre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Nouvelles décisions relative à 15 candidats à l'appel d'offres radio FM 2008
Le CSA a procédé ce jeudi 23 octobre au retrait de certaines décisions prises dans le cadre du premier appel d'offre FM ...
27 octobre 2008 Thèmes : autorisation, plan de fréquences, radio
[Document] Décision relative à INADI - Bel RTL

23 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Décision relative à Radio J - Zi One

23 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] INADI SA - Bel RTL - Autorisation

23 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Beloeil FM - Autorisation

23 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Cobelfra SA - Contact - Autorisation

23 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Espérance ASBL - Radio Loisirs 81 - Autorisation

23 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Nostalgie - Autorisation

23 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] NRJ - Autorisation

23 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Magic Harmony ASBL - Pacifique FM - Autorisation

23 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Animation Média Picardie - Radio Qui Chifel - Autorisation

23 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Maison des Jeunes "Vaniche" - Radio Tscheuw Beuzië - Autorisation

23 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Décision relative à Ciel IPM - Ciel Info

23 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Décision relative à Radio Lessines-Inter

23 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Décision relative à Média Huy Développement - Maximum FM

23 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Décision relative à Radio Midi 1

23 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Décision relative à Radio J - Zi One

23 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Décision relative à Radio Al Manar / Al Markazyia

23 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Décision relative à Radio Midi 1

23 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions